Mentions Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.marcelleenboite.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : PIGNOL Baptiste

Identification de l’entreprise : SAS VITAL ET JEAN-PAUL PIGNOL, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro SIREN 351596796 représentée par M PIGNOL Baptiste agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président – SIREN 351596796 – RCS Lyon B 351 596 796 – https://www.marcelleenboite.fr/conditions-generales-de-ventes/

Directeur de la publication : PIGNOL Baptiste – Contact : info@marcelleenboite.fr

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Webmaster : AURIEL Tristan – BURDIWEB – www.burdiweb.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

PIGNOL Baptiste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

PIGNOL Baptiste ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.marcelleenboite.fr.

PIGNOL Baptiste décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.marcelleenboite.fr.

PIGNOL Baptiste s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.marcelleenboite.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. PIGNOL Baptiste se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, PIGNOL Baptiste se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.marcelleenboite.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.