Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales régissent les rapports entre « MARCELLE EN BOITE » exploitée par la SAS « Vital et Jean-Paul PIGNOL » et ses clients.

Toute commande effectuée auprès de la société MARCELLE EN BOITE implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Toute commande est soumise aux CGV en vigueur à la date de passation de celle-ci, telles qu’acceptées par le client lors de la confirmation de commande. MARCELLE EN BOITE se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Cependant, ces modifications ne s’appliqueront qu’aux commandes effectuées après leur mise en ligne.

MARCELLE EN BOITE propose à la vente des bocaux alimentaires de différentes tailles et variétés, disponibles sur son site internet ou catalogue. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies ne sont pas contractuelles et n’engagent pas MARCELLE EN BOITE.

 

Les commandes sont fermes à compter de la réception du paiement. Toute commande implique l’acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. MARCELLE EN BOITE se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le client, d’indisponibilité du produit ou pour toute autre raison légitime.

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. MARCELLE EN BOITE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.

Pour les commandes destinées à des professionnels, des remises peuvent être proposées sous conditions, après négociation.

 

La réservation d’une simple livraison ou d’une commande en retrait boutique ne sera considérée comme définitive qu’après réception par MARCELLE EN BOITE d’un règlement total de la commande 48h minimum avant la date de livraison ou retrait sauf accord contraire entre les parties.

Pour les clients professionnels, conformément à l’article L. 441-6 du code du commerce, des pénalités de retard, au taux annuel de 20%, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement minimum de 40.00 € sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement figurant sur la facture.

 

Les produits peuvent être livrés ou retirés directement au point de vente (si applicable). Les conditions de livraison sont les suivantes :

• Livraison à domicile ou en entreprise : Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire. MARCELLE EN BOITE livre en France métropolitaine, et dans certains cas à l’étranger sous conditions spécifiques. Le délai de livraison est donné à titre indicatif et peut varier selon la disponibilité des produits et la destination.
Pour les professionnels : pour toute commande supérieure à 300 € HT, les frais de port sont offerts. 
Pour les particuliers : pour toute commande supérieure à 150 € TTC, les frais de port sont offerts. 

• Retrait en magasin : Les clients peuvent retirer leur commande au point de retrait convenu. Aucune expédition ne sera facturée dans ce cas.

• Annulation avant expédition : Tant que la commande n’a pas été expédiée, le client peut l’annuler sans frais. Une fois expédiée, l’annulation n’est plus possible, et les frais de retour seront à la charge du client en cas de rétractation.

En cas de retard de livraison, aucune indemnité ne pourra être exigée. Cependant, si le délai de livraison excède 30 jours à compter de la commande, le client peut demander l’annulation et le remboursement de sa commande.

 

Le client doit vérifier l’état des produits à la réception et notifier toute anomalie (produit manquant, endommagé, etc.) à MARCELLE EN BOITE sous 48 heures à compter de la livraison. Lorsqu’une signature vous est demandée à la réception, faites attention de bien vérifier le contenu du colis avant de signer le bon du transporteur. Dans le cas contraire, nous ne pourrions pas vous assurer un remboursement des produits endommagés.

En cas de dommage avéré, MARCELLE EN BOITE s’engage à échanger ou rembourser le produit concerné, sous réserve de sa disponibilité.

 

Pour les particuliers : Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. En cas de non-respect de ces conditions, aucun remboursement ne pourra être effectué. Les frais de retour sont à la charge du client.

Pour les professionnels : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux clients professionnels, sauf accord spécifique.

 

MARCELLE EN BOITE ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus. La responsabilité de la société est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, déterminée au jour de la vente, sans possibilité de recours envers la marque ou l’entreprise pour des dommages indirects.

MARCELLE EN BOITE ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de l’une de ses obligations prévues dans les présentes CGV, si cela est dû à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, épidémie, etc).

 

Pour toute réclamation dans le cas ou un article serait endommagé, merci de nous contacter par mail sur info@marcelleenboite.fr .

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à MARCELLE EN BOITE pour obtenir une solution amiable. À défaut d’accord, tous litiges seront de la seule compétence du Tribunal de Commerce de Lyon.